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Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site letop.io.

01

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de l’Afep (Association française des entreprises privées), association Loi de 1901 dont le siège social est situé au 11, avenue Delcassé 75008 Paris.

Directeur de la publication : Stéphanie Robert.

02

Direction Artistique

Hélène Dodin

03

Conception design & développement

04

Hébergement

OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Le site est également protégé et diffusé via le réseau de contenu (CDN) Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, California 94107, États-Unis.

05

Propriété intellectuelle

Le site web de l’événement Le Top organisé par l’Afep, est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de l’Afep. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

06

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